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Lavery, de Billy a représenté le syndicat de courtiers dans le cadre du placement de 150 millions $ de Gaz Métro inc. [Détails]

Une sommité en Droit des autochtones et de l’énergie, se joint à Lavery, de Billy [Détails]

Quatre avocats en droit des affaires se joignent à Lavery, de Billy [Détails]

Lavery, de Billy compte maintenant deux nouveaux Avocats émérites (Ad. E.) [Détails]

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Lavery, de Billy a représenté le syndicat de courtiers dans
le cadre du placement de 150 millions $ de Gaz Métro inc.

LAVERY, DE BILLY, S.E.N.C.R.L. a représenté le syndicat de courtiers dans le cadre du placement de Gaz Métro inc. de 150 millions $ d’obligations de première hypothèque 5,40 % série L, clôturé le 14 octobre. L’équipe de Lavery, de Billy était composée de Marc Rochefort, Michel Servant et Guillaume Lavoie (droit des affaires, valeurs mobilières), et Philip Nolan (fiscalité).

Le 14 octobre 2008, Gaz Métro inc. a annoncé la clôture de son placement de 150 millions $ d’obligations de première hypothèque 5,40 % série L
(les « Obligations de série L ») cautionnées par Société en commandite Gaz Métro (« Gaz Métro »).

Le syndicat de courtiers agissant à titre de placeurs pour compte était mené par BMO Nesbitt Burns Inc., et incluait Valeurs mobilières Desjardins inc., Financière Banque Nationale Inc., Scotia Capitaux Inc., Marchés Mondiaux CIBC inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., Valeurs Mobilières TD inc., Valeurs mobilières Banque Laurentienne Inc. et Casgrain & Compagnie Limitée.

Les Obligations de série L, portant intérêt au taux de 5,40 % par année, viendront à échéance le 14 avril 2013. Standard & Poor’s Rating Services et DBRS  Limited  ont  toutes deux attribué la notation A aux Obligations de série L.

Gaz Métro est une grande entreprise énergétique québécoise et l’un des plus importants distributeurs de gaz naturel au Canada.  Gaz  Métro  dessert
171 000 clients grâce à un réseau de conduites souterraines de près de
10 000 km.

À propos de Lavery, de Billy
Lavery, de Billy (www.laverydebilly.com) est un cabinet d’affaires indépendant de 175 avocats qui est au service d’une clientèle nationale et internationale dans tous les domaines du droit. Lavery, de Billy a des bureaux à Montréal, Québec, Laval et Ottawa. Il est membre du World Services Group (www.worldservicesgroup.com), un réseau international d'entreprises de services présent dans 135 pays.

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Une sommité en Droit des autochtones et de
l’énergie, se joint à Lavery, de Billy

Montréal, le 10 septembre 2008 – Lavery, de Billy est heureux d’annoncer que Me Ann Bigué se joint à titre d'associée au cabinet et sera membre du groupe Droit de l'environnement, de l'énergie et des ressources naturelles.

Me Bigué exerce dans les domaines du droit administratif, constitutionnel et réglementaire; plus particulièrement dans les secteurs des ressources naturelles, de l'énergie et du Droit des autochtones. Avant de se joindre à Lavery, de Billy, elle a pratiqué au sein du cabinet McCarthy Tétrault durant plus de 25 ans.

Dans l’exercice de sa pratique, elle est souvent appelée à traiter, pour le compte des entreprises, des questions impliquant les droits ancestraux issus de traités des peuples autochtones dans le contexte de projets de mise en valeur de l’énergie et des ressources naturelles. Elle a piloté des litiges complexes relatifs aux droits des autochtones dans le contexte de développements hydroélectriques et forestiers au Québec. Elle possède une vaste expérience dans le développement et la construction de projets énergétiques, miniers et industriels au Canada ainsi que dans les activités d'aménagement forestier.

Elle est reconnue au répertoire Canadian Legal Lexpert Directory comme chef de file dans le domaine du Droit des autochtones. Elle figure également dans le répertoire Best Lawyers in Canada comme référence dans le domaine du droit de la réglementation de l'énergie.

Ann est gouverneure de l'Association Pipeline Longitude 75°. Elle est membre de la U.S. Energy Bar Association, de l'Association de l'exploration minière du Québec, de la Canadian Aboriginal Minerals Association, de l'Association québécoise pour l'évaluation d'impact, et du Rocky Mountain Mineral Law Foundation.

Elle est aussi membre du Conseil national de l'Association du Barreau Canadien et du Conseil de la division du Québec, et a été membre de l'exécutif de la division du Québec à divers titres. Au cours des années, elle a siégé au Comité consultatif à la magistrature fédérale (Québec-Ouest) comme représentante du Barreau du Québec.

À propos de Lavery, de Billy
Lavery, de Billy (www.laverydebilly.com) est un cabinet d’affaires indépendant de 175 avocats qui est au service d’une clientèle nationale et internationale dans tous les domaines du droit. Lavery, de Billy a des bureaux à Montréal, Québec, Laval et Ottawa. Il est membre du World Services Group (www.worldservicesgroup.com), un réseau international d'entreprises de services présent dans 135 pays.

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Quatre avocats en droit des affaires se joignent à Lavery, de Billy 

Montréal, le 15 juillet 2008 – Le cabinet Lavery, de Billy est heureux d’accueillir quatre nouveaux avocats au sein de son groupe Droit des affaires. Il s’agit de Mes Nicolas Dufresne, Catherine Rioux, Valérie Martin et Louis-Philippe La Rocque.

Me Nicolas Dufresne, avocat spécialisé en droit commercial, a été admis au Barreau du Québec en 2000. Il détient un baccalauréat en droit (LL.B.) de l’Université du Québec à Montréal ainsi qu’un baccalauréat en commerce de l’Université Concordia. Le financement d’entreprises et la prise de garanties sont la pierre d’assise de sa pratique, et il possède une expérience connexe en matière de restructuration d’entreprises, de propriété intellectuelle et d’immobilier.

Me Catherine Rioux est membre du Barreau du Québec depuis 2005 et a obtenu son baccalauréat en droit (LL.B.) de l’Université de Montréal. L’essentiel de sa pratique est axé sur les fusions et acquisitions, les contrats commerciaux et la réorganisation d’entreprises.

Me Valérie Martin est membre du Barreau du Québec depuis 2004 et a obtenu son baccalauréat en droit (LL.B.) de l’Université de Montréal. Elle se joint au groupe Financement. Son expérience s’étend également aux baux commerciaux, aux conventions d’hypothèques et aux contrats commerciaux de toute nature.

Me Louis-Philippe La Rocque a été admis au Barreau du Québec en 2008 et il détient un baccalauréat en droit (LL.B.) de l’Université de Montréal et un baccalauréat en génie mécanique de l’Université McGill. Membre du groupe Droit des affaires, il développe sa pratique principalement dans les domaines des transactions commerciales, des fusions et des acquisitions.

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Lavery, de Billy compte maintenant deux
nouveaux Avocats émérites (Ad. E.)

Montréal, le 14 avril 2008 – Le cabinet Lavery, de Billy est heureux d'annoncer que Me Raymond Doray et Me Louis Payette ont été nommés Avocat émérite (Ad. E.) par décision du Conseil général du Barreau du Québec.

Le titre d’Avocat émérite a été créé en 2007 pour souligner la contribution exceptionnelle de certains avocats à l’avancement de la profession ou des travaux du Barreau.

Me Raymond Doray dirige le secteur du droit de l’information où il s’occupe tout particulièrement des dossiers portant sur l’accès à l’information, la vie privée, la diffamation et l’application des chartes canadienne et québécoise des droits et libertés. Il est également spécialisé en droit administratif et constitutionnel. Il représente de nombreux organismes publics et privés ainsi que des entreprises médiatiques dans le cadre de recours portant sur la nature confidentielle de documents, la validité de certaines décisions du gouvernement et le respect de la réputation et de la vie privée. Il agit également comme conseiller juridique auprès d’un certain nombre de grandes sociétés, d’ordres professionnels, d’organismes publics et d’entreprises médiatiques dans les dossiers ressortissant au droit administratif et constitutionnel.

En 2002, Me Doray a publié aux Éditions Yvon Blais/Carswell un traité de plus de 2 000 pages portant sur le droit d’accès à l’information et la protection des renseignements personnels et rédigé un chapitre du Droit du commerce électronique publié aux Éditions Thémis. Le 1er juin 2004, il a reçu le Prix Répertoire attribué par la Fondation du Barreau du Québec pour son ouvrage intitulé Accès à l'information – Loi annotée, jurisprudence, analyse, commentaires. Il a également rédigé les chapitres portant sur le secret professionnel et les conflits d’intérêts du guide de l’École du Barreau. Il est vice-président de l'École du Barreau du Québec.

Me Doray figure au répertoire The Canadian Legal LEXPERT® Directory dans le domaine des litiges en droit public.

Me Louis Payette pratique en droit commercial, plus particulièrement dans le domaine des transactions garanties (financement hypothécaire, financement d'équipement, financement structuré) et celui des prêts syndiqués, des fiducies immobilières et autres fiducies commerciales, ainsi que dans le cadre de la mise en œuvre de programmes de titrisation de prêts et de créances du Québec.

Au cours des dernières années, il a agi au sein de la délégation canadienne auprès de l'Organisation des États américains dans le cadre de la préparation d'une loi modèle sur les sûretés mobilières pour les États d'Amérique latine et a récemment participé à la mise en place de programmes de financement hypothécaire dans des pays d'Afrique et de l'Europe de l'Est.

Me Payette a enseigné à la faculté de droit de l'Université de Montréal pendant plusieurs années. Il a préparé les cours de perfectionnement sur les sûretés destinés aux juges et aux juristes du Québec dans le cadre de l'entrée en vigueur du Code civil du Québec en 1994. Ces cours ont donné lieu à la publication d’un ouvrage, Les sûretés réelles dans le Code civil du Québec (Prix Walter Owen 1996 et 2002), qui en est à sa troisième édition et constitue un ouvrage de référence abondamment utilisé par les praticiens et les tribunaux de toutes les instances.

Les répertoires Lexpert/American Lawyer Media Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada et The Best Lawyers in Canada recommandent Me Payette comme un des praticiens émérites dans le domaine du droit bancaire. En 2007, il a reçu la médaille Paul André Crépeau de l’Association du Barreau canadien qui est décernée aux juristes ayant contribué à l’avancement des aspects internationaux du droit privé et du droit commercial au Canada.

Le cabinet comptait déjà cinq Avocats émérites, soit Mes Odette Jobin-Laberge, Pierre Bourque, J.-Vincent O’Donnell, Jean Saint-Onge et Michel Yergeau.

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